pixel

Associations à but non lucratif et à but lucratif, que faut-il savoir ?

Les organisations diffèrent les unes des autres selon un aspect défini, notamment le but de l’opération. D’ailleurs, tandis que la plupart d’entre elles opèrent dans le but de maximiser leurs rentabilités, une autre partie a pour objectif principal de faire du bien au profit de la société et des employés. Ainsi, on peut distinguer les organisations à but non lucratif et les organisations à but lucratif. Ces deux derniers types ont plusieurs différences entre eux, voire en termes d’objectif, de culture et d’autres.

Comment faire la différence alors entre les organisations à but non lucratif et celles à but lucratif ?

Les organisations à but lucratif, en quoi elles s’agissent ?

Une organisation est dite à but lucratif quand son objectif principal est de maximiser la rentabilité. De ce fait, ce type d’organisation vise à minimiser les dépenses et à maximiser les revenus dans le but de verser les bénéfices réaliser à ses différents acteurs ou de réinvestir ces derniers pour développer l’activité de l’entreprise.

Les entreprises à but lucratif appartiennent principalement aux actionnaires. En effet, ces derniers achètent des actions et investissent leur capital dans la société en question.

Par ailleurs, le profit réalisé par ces entités est soumis à un certain nombre d’impôts tout dépendamment du revenu réalisé et elles subissent à un contrôle continu de la part des autorités concernés afin d’assurer que les impôts sont effectivement payés sur les revenus gagnés.

En outre, les organisations à but lucratif créent des bilans et des comptes de résultat à chaque fin de l’exercice dans le but de montrer leurs situations financières, l’ensemble de leurs actifs et de leurs passifs, leurs revenus ainsi que leurs charges et leurs bénéfices disponibles pour être réinvestis ou pour être distribués aux actionnaires.

Les enjeux liés à une organisation à but lucratif

Si l’organisation en question est reconnue comme ayant un caractère lucratif dominant, des enjeux assez lourds s’appliquent. Pour cette raison, il faut bien connaître ces conséquences à l’avance.

Principalement, ce type d’organisation rencontre des conséquences d’un point de vue fiscal. En effet, une organisation à but lucratif est soumise aux impôts commerciaux, notamment les impôts sur les sociétés, la taxe sur la valeur ajoutée ou la contribution économique territoriale. Toutefois, il est possible de bénéficier de certaines exonérations dans quelques cas spécifiques.

Les organisations à but non lucratif, en quoi elles s’agissent ?

Une organisation est dite à but non lucratif quand elle n’opère pas dans le but de faire un profit. En effet, le principal objectif d’une telle organisation est d’assurer le bien-être de la société.

Les organisations à but non lucratif n’appartiennent à personne et elles ne versent ni de bénéfices pour les actionnaires ni de dividendes. Ainsi, le bénéfice réalisé par une organisation à but non lucratif est plutôt utilisé dans le but de financer les activités de l’entité et à faire face à ses différentes dépenses.

Par ailleurs, une organisation à but non lucratif n’est pas tenue de payer d’impôt sur ses bénéfices. Quant aux états financiers et aux méthodes comptables liés à ces organismes, ils sont assez distincts. D’ailleurs, au lieu de préparer des comptes de résultat ou des bilans, l’organisme à but non lucratif établi des états de situation financière qui sert à énumérer les actifs et les passifs de l’entité ainsi qu’un état des activités qui sert à répertorier l’ensemble de ses revenus et de ses dépenses.

Les caractéristiques d’une association à but non lucratif

Principalement, les organisations à but non lucratif sont des organisations caritatives, éducatives ou même religieuse. Ainsi, ces entités aident une activité, une cause ou une communauté. Généralement, ces entités ont de bénévoles ou du personnel rémunéré et les bénéfices qu’elles réalisent sont utilisés par la suite dans le but de soutenir la cause spécifique de l’entité en question. Il est possible pour ces organisations d’obtenir des fonds d’une source extérieure afin de payer les dépenses administratives, de payer les employés ou, bien évidemment, de financer ses activités.

Par ailleurs, les associations à but non lucratif peuvent bénéficier d’une multitude d’exonérations fiscales.

Comment reconnaître une association à but non lucratif ?

Pour pouvoir identifier une organisation à but non lucratif d’une autre à but lucratif, trois critères sont à connaître. Tout d’abord, dans ce type d’organisation, les gérants ou les dirigeants de l’entité n’ont aucun intérêt économique lié à l’exploitation de l’association. De même, les bénéfices réalisés par l’entité, peu importe son activité, ne sont pas distribués. Finalement, les membres d’une organisation à but non lucratif ne peuvent recevoir ni de l’argent ni de biens de la part de l’entité.

Un critère important est que les organisations à but non lucratif ne sont pas supposées faire concurrence aux entreprises. D’ailleurs, le but de ces entités ne doit pas être la génération des revenus.

Share the Post:

تحب تعرف أكثر علينا ؟

Logiciel de facturation TEST

Créez vos factures et devis en moins de 2 minutes Un logiciel de facturation simple et efficace

Remplissez ce formulaire pour recevoir votre devis