On parle de découvert bancaire principalement quand un compte bancaire quelconque a un solde négatif. Ce découvert peut être autorisé ou pas, tout dépendamment de la convention du compte et par conséquent les règles et les frais applicables varient d’un compte à un autre et d’une banque à une autre.
Découvrez toute information nécessaire sur le découvert bancaire pour éviter au mieux les frais supplémentaires sur votre compte bancaire.
Le découvert bancaire, c’est quoi ?
De manière générale, on parle de découvert bancaire dès le moment où les sommes prélevées sur un compte bancaire quelconque dépassent le montant disponible dans le compte, notamment le compte en question devient alors un compte débiteur. En effet, qu’il s’agisse d’un chèque impayé, d’une dépense imprévue ou d’un retard d’encaissement, multiples sont les raisons qui peuvent mener un client à avoir un compte débiteur. Ce découvert peut effectivement être autorisé par la banque qui réclame des intérêts débiteurs de la part du titulaire du compte, en contrepartie de cette facilité.
En d’autres termes, le découvert bancaire peut être considéré comme un crédit bancaire attaché aux comptes débiteurs.
Le découvert autorisé
Le découvert autorisé, comme expliqué précédemment, est considéré comme un crédit renouvelable accordé par la banque et rattaché à un compte à dépôt. C’est à partir de la convention de compte que le plafond du découvert autorisé est déterminé. De même, cette convention permet de déterminer la durée maximale admise ainsi que le taux d’intérêt qui s’applique à la somme prêtée.
L’autorisation de découvert est conçue dans le but de pouvoir faire face à une dépense exceptionnelle. Ainsi, le montant accordé au découvert permet d’éviter les frais liés aux incidents de paiements et d’avoir des agios moins élevés. Ainsi, le découvert bancaire autorisé constitue une situation protectrice pour le client duquel le compte vire au rouge, à condition qu’il ne dépasse pas la limite autorisée.
Toutefois, il est important de tenir compte que toute banque est libre de supprimer l’avantage du découvert autorisé à tout moment et sans un avis préalable.
Le découvert non autorisé
La situation du découvert non autorisé se produit quand la convention du compte ne prévoit aucune autorisation de découvert ou quand le plafond de l’autorisation est bien dépassé. D’ailleurs, la banque n’a pas l’obligation, dans des cas pareils, de couvrir le découvert bancaire.
Principalement, cette situation surgit suite à un rejet de chèque, notamment un chèque sans provision, ou à un prélèvement accompagné de frais exorbitants.
Comment acquérir une autorisation de découvert ?
Toute autorisation de découvert provienne de la signature d’une convention de compte ou bien d’un avenant au contrat. Généralement, dans ces deux cas, une négociation prend lieu entre le client et le banquier, lors de l’ouverture d’un compte, afin de solliciter cette autorisation. Cependant, le banquier n’est pas tenu de l’accorder, particulièrement dans le cas où il estime que le profil du client est défavorable. Par ailleurs, lors de cette négociation, le client a la possibilité de négocier le plafond du découvert, le taux applicable ainsi que sa durée avant la signature.
Comment le montant du découvert autorisé est déterminé ?
Le montant du découvert autorisé est l’un des éléments qui se discutent lors de la négociation de l’autorisation du découvert. Par défaut, ce montant tient compte de différents critères. Ceux les plus courants sont les revenus mensuels du client, le type de la carte bancaire qu’il détient et la valeur de son épargne. Bien évidemment, le profil du client entre également en question lors de la détermination du montant du découvert.
Dans ce sens, chaque établissement bancaire peut établir des montants de découvert propre à lui selon les avoirs détenus par le client ou les salaires domiciliés. Par ailleurs, il est important de noter que le montant de découvert spécifié s’entend sur tous les comptes confondus de l’organisme bancaire.
Quelles différences entre l’autorisation de découvert et la facilité de caisse ?
La différence principale entre l’autorisation de découvert et la facilité de caisse repose principalement sur la durée du découvert. En effet, la facilité de caisse est souvent acceptée pour une utilisation de courte durée, par exemple lors de la fin d’un mois difficile, tandis que le découvert autorisé est plutôt accepté pour les situations de découvert plus longues.
Dans tous les cas, ces deux éléments doivent obligatoirement faire l’objet d’un contrat écrit, appelé convention de compte, afin de déterminer précisément leurs conditions, voire le taux d’intérêt et le montant maximum de découvert.
Les conséquences liées à un dépassement de découvert
Quand le détenteur d’un compte bancaire dépasse le découvert spécifié, notamment quand qu’il reste en position débitrice pour une durée supérieure à celle spécifiée dans le contrat, le compte présente un solde débiteur non autorisé. Dans un cas pareil, la banque peut exiger le remboursement immédiat de la somme due auprès du client. En outre, elle peut lui proposer une offre de crédit à la consommation, si son profil le permette.
